Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RONDEFINES
CHARCUTERIE IMPERATOR S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1345774
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/1996

Présentation de la marque RONDEFINES

Déposée le 5 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RONDEFINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR domicilié(e) rue Léo Lagrange, 42270 SAINT-PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque RONDEFINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDEFINES est expirée depuis le 5 mars 1996.

CHARCUTERIE IMPERATOR a également déposé les autres marques suivantes : LE TOINE , MONT SAINT-PRIEST , T.C.I. , PEGUI LA CHARCUTIERE , TONNELLE , DUC DU FOREZ


CHARCUTERIE IMPERATOR S.A., société anonyme - rue Léo Lagrange, 42270 SAINT-PRIEST EN JAREZ - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165583 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60345 - Publication au BOPI 1992-02-18

Des produits à base de volaille et en particulier des roulades de volaille.